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Saint Denis sur Coise
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Délibérations
List of articles in category cat Délibérations
Titre
20231026_Location de la salle des sports, révision des tarifs
20231026_Concessions du cimetière, fixation des tarifs
20230922_Prestation de service pour l'instruction des autorisations des droits des sols
20230922_Contrat d'assurance des risques statutaires
20230921_Dissolution du CCAS
20230921_Régularisation du Chemin des Prés
20230731_Convention relative à la mise à disposition de la salle des fêtes entre la commune, l'OGEC et l'Association des familles
20230731_Convention partenariale de travaux d'aménagement de voirie 2023
20230729_Désignation du référent déontologue
20230729_Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Feurs
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